Mentions Légales

Informations éditeur et coordonnées

Le site www.simserhof.fr est la propriété de la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof
SIRET : 442 238 762 000 29 – APE 9103Z
Siège social : 31 rue du maréchal Foch, 57230 BITCHE

Directeur de publication : Corinne GANGLOFF, Directeur
Responsable de la rédaction : Corinne GANGLOFF, Directeur
Pour toutes informations, remarques, suggestions concernant le site www.simserhof.fr, vous pouvez nous écrire :
Ouvrage du Simserhof
rue André Maginot – Le Légeret
57410 SIERSTHAL
Tél : 03 87 96 39 40 ou resa@simserhof.fr

Conception, développement et hébergement

Ce site internet a été conçu et réalisé par le Lycée Condorcet 4.0 et ses élèves en collaboration avec la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof.

Système de gestion de contenu : WordPress

Développement du site par le Lycée Condorcet 4.0

Ce site internet est hébergé par OVH SAS.

Ce site internet est programmé selon les normes d’accessibilité W3C (XHTML et CSS2) et répond ainsi aux normes d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap.

Valid XHTML 1.0 Strict CSS Valide !

Financeurs

Ce site a été réalisé grâce au concours financier de la Communauté de Communes du Pays de Bitche.

Caractère des informations contenues dans le site et responsabilité

Les informations présentes sur le site www.simserhof.fr n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof, toutes les offres présentées sont non contractuelles.
Les tarifs sont donnés à titre indicatif et n’engagent aucunement la responsabilité de la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof qui vous recommande  de vous faire confirmer les tarifs ou informations indiqués sur ce site en les contactant directement.

la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations de ce site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque à ce site et sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Les données météorologiques figurant dans la rubrique météo sont fournies par awesomemeteo.com. La Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof ne pourrait être tenu responsable des dommages qui résulteraient de l’interprétation et/ou de l’utilisation de ces données.
La Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations présentes sur ce site, à tout moment et sans notification préalable.

Dysfonctionnement et virus

La Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.

Sites liés et responsabilité

La Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. Les sites reliés directement ou indirectement au site www.simserhof.fr ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, l’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof décline également toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.simserhof.fr.

Données personnelles et loi informatique et libertés

Les informations recueillies par le biais des formulaires de contact et qui vous concernent permettent de répondre à votre demande. Elles sont destinées uniquement à la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et/ou commerciale. Vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière, elles doivent néanmoins être suffisantes pour permettre le traitement de votre demande.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer sur simple demande écrite en vous adressant à :
Ouvrage du Simserhof
rue André Maginot – Le Légeret
57410 SIERSTHAL
Tél : 03 87 96 39 40 – resa@simserhof.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le traitement de données nominatives réalisé à partir du site www.simserhof.fr a fait l’objet d’une déclaration N° 1550859 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL www.cnil.fr).

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informé(es) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont la régie d’exploitation du Simserhof est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la régie d’exploitation du Simserhof ou de tiers ayant autorisé la régie d’exploitation du Simserhof à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification,autre que celles prévues à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle, de tout ou partie de ce site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof est strictement interdite et constituerait un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Propriété des marques

Toutes le logos et marques cités sur le site www.simserhof.fr sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.

Crédits photos

Toutes les photos présentes sur le site www.simserhof.fr sont soumises à un copyright : Simserhof – OTIPB – Lycée Condorcet 4.0 – AAS (Association des Amis du Simserhof) – Little Gypsy.

Politique des liens

Un lien vers le site www.simserhof.fr ne peut être mis en place sans l’accord écrit de la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof.
Les demandes de lien sont à adresser par mail à direction@simserhof.fr.
L’utilisation d’un lien ne peut être accordée qu’à des sites ayant un rapport avec les tourisme, les activités de rapportant au tourisme, les moteurs de recherche ainsi que les sites faisant référence au Pays de Bitche à l’excusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site ou éventuellement sur une autre page. Le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre, les pages du site www.simserhof.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe).
Les sites utilisant un lien avec le site de la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof s’engagent à le tenir informé des modifications importantes de leur contenu, et, le cas échéant, de la suppression de ce lien.
Dans tous les cas, la Régie de gestion et d’exploitation de l’Ouvrage du Simserhof se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sans avoir à en exposer les motifs.